Conseil constitutionnel et obligation vaccinale: on peut se passer d’adjuvant et ne pas imposer de vaccin hexavalent

L’avocat Emmanuel LUDOT (de Champigny 51) a posé une question préjudicielle de constitutionnalité concernant les vaccins, suite au refus des parents LARERE de vacciner leurs 2 jeunes enfants. Il invoque la Loi Kouchner du 4 mars 2002 sur la liberté de choix thérapeutique. Liberté qui existe dans tous les pays démocratiques d’Europe.

Leur refus tient au fait que seule la vaccination DTP est obligatoire en France et qu’il n’y a pas de vaccin correspondant disponible et qui plus est sans ALUMINIUM comme l’était le DTP Mérieux (à 6,54€), retiré du marché sans raison en juin 2008. Celui-ci a été remplacé par le REVAXIS AVEC ALU chez l’adulte (52% plus cher pour une ASMR 5 –pas de plus-value thérapeutique) et par les polyvalents avec ALU, notamment l’INFANRIX HEXA GSK (à 40€) au calendrier vaccinal (DTPCHH) puisque tous les tétravalents (DTCP) à 15€ et pentavalents (DTCPH) à 27€ sont en rupture depuis le mois de septembre. Ainsi, y a t-il vaccination forcée de 3 maladies supplémentaires (et autant d’aluminium en plus absorbé par l’enfant).

Ces vaccins seraient neurotoxiques comme l’ont montré les travaux du Pr Gherardi (Inserm) ou du Pr Authier (Mondor) ainsi que ceux d’autres chercheurs étrangers. Ils entraîneraient des maladies dégénératives et aussi auto-immunes par la quantité de vaccins injectés la 1ère année de vie alors que le système immunitaire du nourrisson est fragile.

Récemment, quelques procès retentissants ont eu lieu en Italie, où l’Etat a été condamné amenant les régions à lever l’obligation vaccinale. D’abord en Vénétie dès 2008 puis dans d’autres régions : Trentin Haut Adige, Lombardie, Piémont, Sardaigne, Toscane, Emilie Romagne, Abbruzzes.

Le Conseil constitutionnel qui doit rendre sa décision demain a une lourde responsabilité. Soit il maintient l’obligation vaccinale et la France restera quasiment le seul pays d’Europe Occidentale à empêcher le libre choix thérapeutique, contrairement à la disposition de la loi Kouchner et aux libertés fondamentales affirmées en Préambule de notre loi fondamentale. L’Etat se verra alors de plus en plus attaqué par les victimes de vaccins et leurs associations via les actions collectives notamment qui devraient voir le jour avec la loi de santé en examen au Parlement.

Soit le Conseil Constitutionnel abolit l’obligation vaccinale. La France rejoint la majorité des pays européens : Allemagne, Angleterre, Pays-Bas, Luxembourg, Suisse… L’industrie devra alors adapter l’offre au desiderata de la population sinon celle-ci, avec notamment les nouveaux moyens de communication, se détournera de plus en plus des vaccins.

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Par Michèle Rivasi

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